TRANSPORTS SCOLAIRES
ET SORTIES PÉDAGOGIQUES
TRANSPORTS SCOLAIRES
LES TRANSPORTS SCOLAIRES :
A l’initiative du Conseil Général du Cantal, principal organisateur du Transport Scolaire, une nouvelle organisation du service a été présentée à la Communauté de Communes Cère & Rance en Châtaigneraie et à ses communes membres.
La Communauté de Communes et les communes qui la composent ont accepté cette nouvelle disposition proposée par l’assemblée départementale, qui sera mise en place à compter de la rentrée scolaire 2011.
La Communauté de Communes, en acceptant de signer la convention avec le Conseil Général du Cantal, assurera le rôle de Gestionnaire de Proximité des Transports Scolaires à destination de l’ensemble des établissements scolaires du territoire (écoles maternelles, primaires et collège).
Ceci n’entraînera pas de modification majeure dans les modalités pratiques de fonctionnement du service pour les élèves.
En revanche, la gestion administrative sera désormais assurée par les services de la Communauté de Communes, mais toujours en partenariat avec les mairies.
Ces nouvelles dispositions entraîneront une nouvelle répartition du financement :
ÉCOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES
Précédemment, le Conseil Général du Cantal finançait 75% des coûts. Les 25% restants étaient :
- répartis entre les communes et les familles,
ou
- étaient pris en charge par certaines communes.
Désormais, le financement du transport scolaire se répartira de la manière suivante :
- Budget annuel total (écoles et collège) : 361 000 € pour le canton,
- Conseil Général du Cantal : 82.5% (au lieu des 75%),
- Communauté de Communes : 7.5%,
- Familles : 10%.
L’ensemble des communes de la communauté ont décidé de prendre à leur charge la part des familles, à compter de la rentrée 2011. Le transport scolaire sera GRATUIT pour l’ensemble des élèves des classes de maternelles et primaires du territoire.
Cependant, afin d’éviter les inscriptions abusives qui pénalisent le bon fonctionnement du service et renchérissent son coût, les familles devront s’acquitter d’une somme de 15 € par élève pour les frais d’entrée au service (frais d’inscription).
COLLEGE JEAN DAUZIÉ
Le financement du transport des élèves se répartira désormais de la manière suivante :
- Conseil Général du Cantal : 82.5% (au lieu des 75%),
- Communauté de Communes : 7.5% (au lieu des 25%),
- Familles : 10%.
En conséquence de ces nouvelles dispositions et dès l’année scolaire 2011/2012, la contribution des familles sera ramenée à 164 €/élève pour les demi-pensionnaires pour une année (au lieu des 300€ demandés précédemment).
A partir de la rentrée scolaire 2011, pour « Cère & Rance » ce sera :
- 19 circuits + 1 ligne régulière,
- Plus de 300 élèves transportés vers les écoles et le collège du territoire,
- Plus de 1 000 kms parcourus chaque jour de classe,
- Un budget annuel total pour le transport scolaire de 361 000 € (écoles et collège),
- Une participation de la Communauté de Communes de 36 000 € venant en déduction de la participation des familles.
Contact :
Sabine CRANTELLE : 04 71 49 33 30
Téléchargez :
Le règlement intérieur du Transport Scolaire
Circuits et horaires de transport d’élèves à destination des établissements scolaires de Saint-Mamet La Salvetat :
Matin Soir
La discipline respectée par chacun, fait que la sécurité de tous est assurée.
LES SORTIES PEDAGOGIQUES :
LES SORTIES PÉDAGOGIQUES :
Une aide de 46 € par enfant résidant sur le territoire de la Communauté de Communes Cère & Rance en Châtaigneraie et par voyage effectué dans le cadre scolaire, est versée directement aux familles pour les élèves de collèges et lycées.
(Pour les élèves hors établissements scolaires du territoire, fournir et adresser un justificatif de participation au voyage et un R.I.B à la Communauté de Communes).
Une attention particulière est accordée aux demandes présentées par le Collège Jean Dauzié, à Saint-Mamet La Salvetat.
151 élèves ayant participé aux voyages en Italie, dans la Chaîne des Puys et à la classe culturelle à Trielle, ont pu bénéficier de ce soutien financier.
Les sorties à la piscine des écoles primaires sont aussi facilitées par la prise en charge par la Communauté de Communes des frais d’entrée (1€/élève/sortie).
Les frais de transport et du maître nageur restent à la charge des Amicales des Parents d’Elèves.